Perte carte grise...

[florent51xr]

Salut, j'ai un petit problème. J'ai vendu une x-limit il y a deux mois. L'acheteur n'a pas eu le temps de refaire la carte grise et il l'a perdu.....

Dans ce cas qui doit faire les démarches? Sachant qu'il y a eu un acte de vente de fait et la carte grise a été barré.......

Moi j'ai envoyé une copie a la préfecture, preuve de vente, je fais toujours ça....

Le gars est venu chez moi en me demandant de faire les démarches pour refaire une carte grise

[Flucky]

Aucune idée.

Mais ça n'est plus ton problème ; sur le certificat de vente, il doit y avoir le N° de la carte grise, le mec n'a qu'a se débrouiller avec ça et gérer lui-même avec la Préfecture.

J'espère que tu as gardé une copie de l'acte de vente

[Djidane57]

A partir du moment ou la bécane est vendue avec la CG, ben c'est pour sa pomme, surtout si t'as envoyé ton certif ... (tu n'as plus aucun droit sur la moto )

J'ai bien essayé de shunter à une période, vaut mieux pas, faux, usage de faux et ce genre de truc faut éviter une fois qu'il y a une trace, il a juste à faire une déclaration de perte de CG et à la payer "entièrement" pis normalement tout rentre dans l'ordre ...

Le certif de session justifie légalement, pendant 1 mois sur la voie publique, mais tout le temps au niveau "administratif" (Je sais pas si c'est bien clair ce que je dis) C'est comme ça qu'en antidatant pour sortir des bagnoles d'un héritage on arrive à s'en sortir bon ce sont des manip' borde-line, mais le certif de vente est la "clé" de la démarche, la CG se fait en fonction de ça.

[florent51xr]

Ok merci à vous c'est bien ce que je pensais........ je vais voir lundi avec la préfecture, en plus il y a des frais pour faire une déclaration de perte, je ne vais quand même pas lui faire cadeaux de ça!!

Encore un désavantage d'avoir une CG sur un 50cc

[Flucky]

Au risque de me répéter, laisse le se débrouiller, ça n'est pas ton problème, ne va pas au devant des ennuis

[B-link]

Bien d'accord, surtout que tu as bien renvoyé le document qui va bien à la préf', ils ont donc l'information indiquant que tu lui as vendu la moto. Elle est maintenant à lui, ce n'est plus ton problème.

[florent51xr]

Ok c'est ce que je vais faire le problème est réglé, je ne vois pas en quoi c'est a moi de faire les démarche, en plus venir sonner chez moi il y en a qui sont sans gêne

Heureusement que j'ai envoyer mon certificat et que j'en ai gardé une copie


Merci!!