Accident, vol, carte grise et CT....

[SebSpx 333]

Voilà un titre bien mystérieux... mais une situation pas très marrante pour moi.

Alors voilà, j'ai cartonné ma voiture ce samedi soir dans un fossé à 100m de chez moi. Sur le coup, sonné, j'ai pas réfléchi et je suis rentré a pied pour revenir la sortir le lendemain matin

Mais dans la nuit, certains en ont profité pour faire le grand ménage et partir avec tous mes papiers, que j'avais bêtement laissé à l'intérieur...

Donc plus de carte d'identité, carte grise, permis et voiture HS.
Petit tour à la gendarmerie pour faire une déclaration de vol et recevoir un récépissé de dépôt de plainte.


Pour pouvoir vendre la voiture dans l'état pour pièces à un particulier, il me faut la carte grise, sinon je suis obligé de la céder à un professionnel pour destruction.

Mais pour refaire la carte grise, il faut une pièce d'identité originale et un contrôle technique valide.

Direction la mairie, je remplis le formulaire. Je recevrai ma carte d'identité dans au moins 3 semaines.


Mais voilà, mon CT actuel se périme le 28 novembre !

Donc aujourd'hui je n'ai pas de pièce d'identité valide mais un CT valide, et quand je recevrai ma carte d'identité, je n'aurai plus de CT...


Je tourne en rond et cherche une solution... Si vous avez des idées, ce n'est pas de refus !!

[Djidane57]

Te mettre d'accord avec le vendeur pour la vendre sans CT

De toute façon si il a plus de 6 mois il était à repasser dans tout les cas, même valide.

[SebSpx 333]

Mon problème n'est pas de vendre sans le CT, mais de ne pas pouvoir refaire ma carte grise pour vendre. Donc de ne pas pouvoir faire de déclaration de cession.

[Rastaf']

Vendre en pièces et disquer le chassis pour le mettre à la déchetterie ???

En fait le seul risque, c'est si quelqu'un fait une doublette de tes plaques (au hasard, le mec qui a volé tes papiers...)

Si tu n'as pas un certificat de session, ou de destruction, t'es dans la merde !!!

Là tout de suite maintenant, le premier truc qui me passe par la tete ce serait me protéger d'une éventuelle utilisation frauduleuse de l'identité du véhicule... Si tu la vends à un casseur agréé tu auras un certificat de destruction en bonne et due forme ==> ca te servira de preuve devant un tribunal au besoin...

[Djidane57]

Le casseur à besoin de la CG en France pour pouvoir détruire la voiture. (sauf les gitans, mais bon pour le coté légal ... )

Le truc de renard aurait été de déclaré la voiture volée au matin avec les docs dedans ... Mais la maintenant qu'il y a des traces c'est fini pour cette astuce (pis comme ça t'étais plus embêté pour le reste)

Sinon tu fais une déclaration de perte/vol il ne me semble as qu'il faille la CIN pour ça ... (jamais fait)

T'aurais pas une vieille photocop' qui traine ? Ou ton passeport ? il me semble que j'ai fait des CG avec ça à une période ...

[SebSpx 333]

Tout est résolu !

À la préfecture, je suis tombé sur une employée très compétente qui m'a très bien orienté. Elle fait un "relevé d'information restreint" qui remplace partiellement une carte d'identité.

Du coup j'ai pu enclencher immédiatement ma demande de carte grise que je recevrai dans la semaine, et je pourrai donc vendre légalement mon véhicule à qui je veux, avec un certificat de cession.

OUF !!


Merci à tous ceux qui ont pris le temps de répondre !

[krema003]

dépouille ton auto découpe la tu retires tout n° et tu la vends 10€ aux manouches ils seront content comme tout et pourront rien en faire d'autres que de faire broyer

[mbkeur]

merci pour ce précieux conseil krema

[krema003]

ben comment tu te débarasses d'une auto dont tu n'as plus les papiers administrativement elle est à toi tu en fais ce que tu veux si tu veux en faire un cube et pas de risque de doublette avec une auto volée et plaques constructeurs réutilisées après faut pas que le type fasse mauvais usage de ta carte grise...

[Rastaf']

Non, j'insiste...

Lorsque la carte grise est partie dans la nature, la seule solution pour se protéger d'emmerdes à venir c'est de faire détruire le véhicule par un casseur agréé qui te délivrera tous les recus...

Ces recus sont utilisables devant un tribunal au cas où tu serais mis en accusation pour des faits que tu n'as pas commis...

Dans le cas de Seb ca se finit bien : carte grise refaite, et voiture vendue --> le certificat de cession est utilisable devant un tribunal.

[Djidane57]

Ben moi les casseurs "normaux" m'ont toujours demandé la CG soit à mon nom, sois avec un certif de vente, comment on fait alors ? (Parce que moi des fois je récupère des bagnols sans CG et après jla file à un gitan qui lui rempli des containers qu'il vends en Belgique ... )

EDIT: Krema tu la découpes en Morceau et tu la ferrailles, ça se fait, mais c'est long et chiant. une demi-voiture ça passe, je l'ai fait, mais t'y gagnes 30 € ...

[Flucky]

dépouille ton auto découpe la tu retires tout n° et tu la vends 10€ aux manouches ils seront content comme tout et pourront rien en faire d'autres que de faire broyer

Si tu pouvais éviter de donner ce genre de conseil débile...

[SebSpx 333]

Non, j'insiste...

Lorsque la carte grise est partie dans la nature, la seule solution pour se protéger d'emmerdes à venir c'est de faire détruire le véhicule par un casseur agréé qui te délivrera tous les recus...

Ces recus sont utilisables devant un tribunal au cas où tu serais mis en accusation pour des faits que tu n'as pas commis...

Dans le cas de Seb ca se finit bien : carte grise refaite, et voiture vendue --> le certificat de cession est utilisable devant un tribunal.

Oui c'est ce que m'a dit l'administration au cas où je n'aurai pas pu refaire ma CG grâce à mon livret de famille qui m'a servi de pièce d'identité => faire reprendre par un centre VHU pour destruction. C'est la seule solution pour faire disparaître légalement ton véhicule et t'en dégager toute responsabilité.

Dans mon cas ça se termine bien, heureusement que j'ai eu le temps de faire la demande avant la péremption de mon CT (vendredi) sinon c'était mort ! OUF in extremis !

Merci en tout cas pour vos réponses !