carte grise saisi (au commisariat depuis 6 ans)

[grimeca06]

bonjour,

hier en discutant avec un amis d'un amis, il me donne une 2cv, mais pas n'importe laquelle, une dolly model en circulation en france environ 500.

Par contre, il avait voulu passer le contrôle technique il y a 7 ans, elle n'était pas passé pour cause de châssis trop rouillé (mais tout le reste été nickel).

Il avait pris le risque de rouler sans Ct pendant un certain temps, puis au bout d'un an, il s'est fait arrêter les policiers lui ont saisi la Cg et lui on dit de repassé la cherché quand il aurait son Ct.


Maintenant sa fait 6 ans que la deuche dort sans Cg, vous croyait que si je refait la 2cv je pourrais avoir la vrai Cg (c'est sa qui m'interesse aussi)


merci

[Djidane57]

Bah déjà faut que ce soit le propriétaire qui fasse la démarche, ensuite, si il n'a jamais reçu de rappel ni rien, à mon avis ça a du passer à la trappe ...

[grimeca06]

donc aucun moyen de re faire une Cg ? si c'été une banale 2cv qui se perdait encore c'était pas trop grave, mais là une dolly

[Djidane57]

Il peut toujours demandé, mais les flics vont demander le CT pour la récuperer, ça coute rien d'appeler hein ...

Et il me semble qu'il y a une procédure en cas de perte de la CG, mais pareil faut qu'il ai le CT, les certifs de vente de non gage and co ...

[grimeca06]

ok, je vais la récupérer de toute façon, Cg ou non, au pire sa sera une donneuse d'organe ...


Je vais voir en rentrant de vacances en aout, si j'arrive à avoir la Cg sa serai top...



merci

[zebest34]

salut
si la 2Cv est toujours "vivante" , il te faut faire une carte grise de collection
sa se passe ici http://www.ffve.org/

[grimeca06]

oui, mais qui dit "Cg collection" dit interdit de sortir du département sauf autorisation du prefet il me semble..... enfin plein de truc qui vont me gêner.


sa sera ma 1er voiture, donc je bougerai avec,

[spish]

Il peut toujours demandé, mais les flics vont demander le CT pour la récuperer, ça coute rien d'appeler hein ...

Et il me semble qu'il y a une procédure en cas de perte de la CG, mais pareil faut qu'il ai le CT, les certifs de vente de non gage and co ...

il est possible d'avoir la carte grise avec un ct de voiture "non roulante" juste controle des numero


concernant la cg collection, c'est interdiction des département limitrophe, si tu veux allez plus loin il faut les prevenir, pas besoin d'autorisation

[grimeca06]

Possible d'avoir plus de renseignement sur le Ct non roulant ?


cela coûte combien ? avec sa, le propriétaire peux aller chercher la Cg ?

[103 dans le sang]

Plusieurs précisions:

Le contrôle technique non roulant n'existe plus depuis oct 2009 et la circulaire du SIV (nouvelle plaques etc...)

Une cg collection n'a plus aucune restriction de déplacements géographiques. Contrôle technique tous les 5 ans.

Le problème reste entier:
Pour passer le contrôle il faut une carte grise, et pour récupérer la carte grise, il te faut le contrôle....

Donc, va voir les flics avec ton collègue en précisant qu'il te vends la voiture dans l'état...

C'est le plus simple....

Avant toute chose, vas à la préf éditer un certificat de non gage, car si la CG est gelée en préfecture, c'est mort...

Enfin, une CG peut se refaire en faisant une déclaration de perte (proprio), cela revient à en repayer une...

Bon courage et si tu veux d'autres précisions, n'hésite pas!

[grimeca06]

ok super, merci.

donc je vais demander au proprio qu'il telephone pour voir si la Cg est toujours en leurs possesion....


merci, je vous dirais ce qu'il en est cet été en aout.

[DataMAX]

Ça va être faisable, mais il va falloir être patient je pense.
Comme l'a dit 103 dans le sang, il vaut mieux aller voir en préfecture si la CG est gagé ou pas, c'est un bon début

[krema003]

ha bon le ct non roulant n'existe plus car mon frère avant que ça passe nouvelle plaque il avait fait un ct non roulant sur son 1.9 gti

[V1NC3N7]

Le contrôle technique non roulant n'existe plus depuis oct 2009 et la circulaire du SIV (nouvelle plaques etc...)

Rien qu'à voir le délai d'obtention d'une simple CG, il va falloir attendre, enfin ça dépend des régions quoi...

[103 dans le sang]

Le contrôle technique non roulant n'existe plus depuis oct 2009 et la circulaire du SIV (nouvelle plaques etc...)

Rien qu'à voir le délai d'obtention d'une simple CG, il va falloir attendre, enfin ça dépend des régions quoi...

Que veux tu dire?

Le contrôle non roulant a été purement et simplement supprimé.

Seules les CG des autos qui sont présentés au contrôle technique peuvent être changés (même si contrôle avec contre visite)

Après cela dépends des endroits pour le délai d'attente à la préf ou sous préf....

[cortex73]

Pour les certificats de non gage on peut en obtenir par internet, j'imagine que si elle est gagée on peut le savoir à ce moment là.

[DataMAX]

Ouais mais il faut la date de mise en circulation qui figure... sur la CG
Et puis pour la mienne ça n'a jamais fonctionné

[Djidane57]

Yala, on y arrive ...

Je peux toujours te parler de mon cas, avec la FTO, mais la c'est pire que du travail de manouche, les flics préfèrent encore me laisser partir plutôt que d'essayer de comprendre mon truc (en GROS, Cg étrangère, certif de non conformité de chez Mitsu, assurance FRANCAISE, saupoudré par une Réception à Titre Isolée ...)

Le truc, c'est que pour ta deuch, la principe est archi connus, et au final ils ont bien eu ton collègue à rouler sans CT ...(Car moi non plus je l'ai pas, mais va faire passer un CT à une voiture qui n'y est pas soumis ...)

Si il a le certificat de vente etc , c'est tout bon, mais normalement, en pref on doit pouvoir retrouver que cette caisse est la sienne etc ...

[krema003]

explique mieu le cas de ta fto stp

je connais qqun qui n'a plus de permis avec la cg de son c15 au commissariat et quand son frère veut le passé au ct il y arrive même sans cg

[Flucky]

C'est très étonnant, ça.

[grimeca06]

oulalalalallalla, sa m'a l'air compliqué là ^^

certificat de non gage cela veut dire quoi ?



Si quand la voiture est dans mon champs, je demande au proprio d'appeler le commisariat pour voir si ils ont toujours la Cg, si c'est le cas (il leurs demande combien de temps il l'a garde car ma restauration prendra environ un an)...et je vais les voirs avec le proprio dans un an avec le certificat de Ct et on récupère la Cg et après je la refait à mon nom.
Dans ce cas c'est "PARFAIT".

Mais si le commisariat l'a perdue ou alors "jeté" car le délai est passé, je peux faire quoi pour pouvoir la récupérer ?


merci

[BAk0U]

http://www.google.fr/#hl=fr&source=hp&q ... 4fd77f7d72

google, encore et toujours

[grimeca06]

ok merci

[103peugeot]

Il m'est arrivé d'avoir un petit peut oublier de passer le contrôle technique.

Contrôle de police, avec de bien entendu confiscation de ma carte grise. Donc je prend rendez vous aux contrôle.

Il me la passe, mais contre visite pour une connerie. Avec le papier du contrôle, je suis allé au commissariat, j'ai récup ma carte grise sans probléme.

[grimeca06]

ok sauf que là depuis 6/7 ans les flics la Cg je sais pas si il l'ont encore ^^

[103peugeot]

Oh pire, s'il ne l'ont pas classé en destruction, ton pote fait une demande pour en avoir un double.

Le plus simple, est d'aller te renseigner dans le commissariat qui a confisqué la carte grise et dans une préfecture.

Vous prendrez certainement au passage une engueulade vu le délais

[grimeca06]

ok, à mon retour de vacances en aout j'irai me renseigner ...

et si ils sont pas content vu le temps qu'on à mis pour la récupérer il avait qu'a pas la confisqué ^^ mouhahahahha



Mais, enfaite je veux pas commencer la restauration si je ne peux pas avoir la cg.... sa serai du travail pour "rien"

[DataMAX]

Ça parait plus que logique ça

[Djidane57]

explique mieu le cas de ta fto stp

je connais qqun qui n'a plus de permis avec la cg de son c15 au commissariat et quand son frère veut le passé au ct il y arrive même sans cg

C'est pas vraiment le lieu ni l'endroit à vrai dire, et "j'abuse" de l'incompétence des flics pour qu'il me laisse tranquille ...

Sinon passer le CT sans CG on fait comment ? Ca me plait bien cette histoire ...

[Flucky]

A mon avis, il faut le papier (bleu) délivré lors de la saisie de la CG