Salut à tous,
Je viens vous demander de l'aide !
J'ai reçu un avis de contravention daté du 20/11/12 pour excès de vitesse. L'amende minorée de 90€ est payable sous 15 jours en chèque et timbre amende, ou sous 30 jours sur internet par CB.
J'ai acheté par chèque le 04/12/12 un timbre amende de 90€ au Trésor Public de ma ville et posté le jour même pour le Rennes. J'étais dans les temps puisque c'est le cachet de la Poste qui fait foi.
SAUF QUE... j'ai oublié d'affranchir la lettre
Ce qui veut dire que :
- soit la lettre arrivera au destinataire mais celui-ci devra régler l'affranchissement (j'en doute)
- soit, après un cheminement plus ou moins long, la lettre me sera retournée.
Dans les 2 cas, je suis hors délai pour l'amende minorée...
J'ai appelé l'administration qui m'a conseillé de régler au plus vite l'amende sur internet par CB (30 jours donc amende minorée).
Ensuite, selon eux, soit l'enveloppe m'est retournée par La Poste et je suis forcé de conserver mon timbre amende jusqu'à ma prochaine contravention... Soit l'enveloppe arrive quand même à destination et comme j'aurai déjà payé par CB, il me sera remboursé.
La question que je me poste, c'est si l'on me retourne la lettre et que je la renvoie aussitôt à Rennes (affranchie cette fois ), est-ce qu'il vont me rembourser aussi ? Au téléphone ils m'ont dit que je ne pouvais pas faire ça, mais en ce moment je ne peux pas trop me permettre de conserver un timbre à 90€ en vue de ma future amende...
Merci pour vos réponses !
Amende !
- SebSpx 333
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- Inscription : dim. 05 mars 2006 - 0:11
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Je ne peux pas t'aider, mais je peux te dire que pour une vente sur internet, j'ai deja recu un cheque dans une enveloppe non affranchie, elle est correctement arrivée dans les delais normaux et je n'ai pas du payer l'affranchissement a la reception, comme on dit, c'est passé comme une lettre à la poste !
Je scouate ton topic, peut-être que ça le relancera
Je me suis pris une prune de stationnement. J'avais zappé le piaf.
Seulement l'agent s'est planté dans le modèle. Il a indiqué Jumper alors que j'ai un Jumpy. C'est pas grand-chose mais c'est peut-être une occasion de contester ?
Le reste des informations est correct
Je me suis pris une prune de stationnement. J'avais zappé le piaf.
Seulement l'agent s'est planté dans le modèle. Il a indiqué Jumper alors que j'ai un Jumpy. C'est pas grand-chose mais c'est peut-être une occasion de contester ?
Le reste des informations est correct
- raoultaboul
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- Inscription : sam. 15 déc. 2007 - 14:15
- Boardzero
- Dieu de la mob
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- Inscription : sam. 21 mai 2005 - 21:36
- Localisation : (91) Essonne
Conteste, c'est pas ton modèle de camionette, alors même si l'identité correspond, le véhicule ne correspond pas et le flic sait pas lire !
- Turkish MotorSport Réplica - "Pirana Motor" - Carters Prepa - Vilo Origine - Hm Prepa (Diag' 171/122/120)- Culasse Origine prepa - Vario Origine cage 4 billes montée en 2 billes - Allumage éléctro caler à 1.25mm - Pot Conti - Carbu 15 "Chat" Dell'Orto - Pipe 15 - 11°52 Prépa by Loup'